Mentions Légales

 

1- Identification

Propriétaire du site : Sarl Art Création®

Tél : 0033 6 26 82 07 34
E-mail : artdiffusionsarl@wanadoo.fr

RCS Metz TI 48515785300022

Hébergeur du site : OVH –

Conception/réalisation du site : BHOconseil

Responsable de la publication : BHOconseil – METZ – www.bhoconseil.com

2- Propriété intellectuelle

Droit des marques :
La marque “Déesse”est protégée par le code de la propriété intellectuelle.
Tous les textes, photos, vidéos, images, dessins, séquences animées et toutes œuvres consultables sur le site www.deesseartiste.fr sont protégés par des droits d’auteur.

Droit de reproduction :
La reproduction, partielle ou totale, de toute œuvre protégée au titre du droit d’auteur ou du droit sur la marque est strictement interdite, sauf accord préalable et expresse du titulaire du site.

Liens externes
La création de liens simples ou profonds vers le site www.deesseartiste.fr est également interdite, sauf accord préalable et expresse du titulaire du site.

Crédits illustrations et documents graphiques divers : BHOconseil

3- Charte d’utilisation

“Art Création” s’engage à retirer toute représentation d’une œuvre ou d’une marque qui contreviendrait à des droits protégés au titre de la propriété intellectuelle.

Liens vers d’autres sites :
Nous vous proposons à titre informatif des liens vers d’autres sites web. Si les adresses sont régulièrement vérifiées, leur contenu n’engage cependant pas “Art Création”.

4- Loi Informatique et libertés

Informations quant aux droits d’accès des visiteurs
Conformément à la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, “Art Création” garantit un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression pour toutes informations personnelles qui lui seraient transmises. Ce droit peut être exercé en envoyant un courrier électronique à  artdiffusionsarl@wanadoo.fr ou à l’adresse suivante :

Art Création – 4, rue des nonnetiers – Metz Actipôle 57070 Metz – France

Numéro de récépissé : 1735597